Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DAR S.p.A (société de droit italien)

Numéro de dépôt :
95588243
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 1995 par DAR S.p.A (société de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est DAR S.p.A (société de droit italien), domicilié(e) 22 Via Galvani, 41037 Mirandola ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588243.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2005.

DAR S.p.A (société de droit italien a également déposé les autres marques suivantes : TRACHEOLIFE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , HYGROBABY , FLEXLIFE , STERIVENT , HYGROLIFE , BARRIERBAC , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DAR S.p.A (société de droit italien) - 22 Via Galvani, 41037 Mirandola ITALIE - Italie


Baker & McKenzie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.